Introduction

Notre entreprise est résolue à mener ses activités légalement ainsi qu’à toujours agir avec intégrité. Cet engagement s’étend à la globalité de notre entreprise, partout où elle opère. Nos employés ont pour responsabilité et devoir de se conformer aux normes juridiques et éthiques les plus exigeantes. Cet engagement en faveur de l’intégrité et du respect des lois et réglementations fait appel à des qualités de jugement, à un esprit critique, et au courage de faire ce qui est juste, même si cela implique de perdre une opportunité commerciale.

Le succès de notre entreprise ne se mesure pas seulement dans les résultats obtenus, mais également dans la manière dont nous les atteignons. Certes important et nécessaire, le respect des procédures ne constitue pas pour autant une fin en soi. Nous devons constamment veiller à l’amélioration de nos résultats en matière de conformité. Par conséquent, l’intégrité doit faire partie de chacune des décisions que nous prenons, et celles-ci doivent refléter notre engagement en faveur du respect des lois et des réglementations en vigueur.

Tous les employés, administrateurs et dirigeants doivent connaître le présent Code de conduite (le Code), et y adhérer. Sauf dans le cas où les dispositions applicables du présent Code sont supplantées par une législation locale ou par des obligations juridiques, une violation du présent Code peut entraîner des mesures disciplinaires, pouvant aller jusqu’au licenciement. Les employés qui enfreignent le présent Code sont également passibles de poursuites civiles et/ou pénales, conformément aux lois locales, étatiques ou fédérales de tout pays au sein duquel l’entreprise exerce ses activités.

Cette version du Code annule et remplace toutes les versions précédentes. En tant qu’employé de l’entreprise, vous êtes tenu de connaître et d’adhérer au présent Code actualisé.

« En s’appuyant sur des principes, en autonomisant les employés, en devenant un partenaire privilégié et en se transformant continuellement, nous créons des cycles vertueux d’intérêt mutuel. Ceci permet non seulement d’optimiser nos contributions les uns auprès des autres, mais également de créer des opportunités de développement individuel »

– Charles Koch

Application du code

Le présent Code est prévu pour être conforme à toutes lois et réglementations en vigueur, notamment celles résultant des conventions collectives (syndicats). En cas de contradiction entre le présent Code et toute loi en vigueur ou toute disposition d’une convention collective, nous nous conformerons en premier lieu à la loi ou à la convention.

En ce qui concerne les établissements commerciaux situés en dehors des États-Unis, nous respecterons les lois américaines qui s’appliquent hors des États-Unis ainsi que la législation du pays d’accueil. Si vous suspectez des incompatibilités entre le Code et les lois d’un pays d’accueil, adressez-vous au service juridique.

Outre le présent Code, il est de votre responsabilité de vous renseigner sur les lois, normes, politiques, procédures, pratiques, directives et règles de travail susceptibles de s’appliquer à votre fonction.

Le présent Code ne constitue ni un contrat de travail, ni une garantie d’emploi pour aucun individu.

Responsabilités des employés

Le présent Code est un élément important du programme général de conformité et d’éthique de notre entreprise. Il constitue un outil fondamental lorsque vous avez des questions, ou que vous êtes face à un dilemme, et que le bon choix à faire n’est pas évident. Le Code ne peut cependant pas aborder toutes les situations possibles, ni couvrir spécifiquement toutes les lois en vigueur dans chacun de nos établissements. Nous attendons et apprécions les questions concernant le présent Code, son interprétation ou la loi.

Vous n’êtes en aucun cas autorisé à agir illégalement ou contrairement à l’éthique, même si cela semble être dans l’intérêt de l’entreprise ou si un supérieur ou tout autre employé vous a demandé de le faire.

Chaque employé a pour responsabilité de :

Toujours agir conformément aux lois en vigueur, au présent Code, à notre Cadre et aux autres normes, politiques, procédures, pratiques, directives et règles de travail de l’entreprise.
Éviter toutes les activités paraissant illégales ou contraires à l’éthique.
S’efforcer de pleinement comprendre les attentes en matière de conformité, les risques et les contrôles clés qui concernent votre fonction. Nul n’est censé connaître toutes les politiques ou toutes les normes au mot près, mais vous devez comprendre les politiques et les normes qui s’appliquent à votre fonction.
Lorsque vous avez des questions, demandez conseil aux nombreux interlocuteurs à votre disposition. Rendre compte rapidement de toute violation potentielle ou réelle d’une loi, d’une politique ou d’une norme de l’entreprise, ou de toute demande enfreignant une loi, une politique ou une norme de l’entreprise.
Rendre compte rapidement de toute question qui vous semble ne pas avoir été résolue de manière appropriée, même si cela signifie que vous devez en faire état auprès d’une autre personne.
Coopérer pleinement et en toute honnêteté lors des enquêtes au sein de l’entreprise.

Les représailles, la vengeance ou le harcèlement à l’encontre d’un employé qui, de bonne foi, pose une question ou soulève une préoccupation concernant un comportement éthique ou des responsabilités en matière de conformité sont contraires à la politique de l’entreprise et sont interdits.

Responsabilités des dirigeants

Les dirigeants ont pour responsabilités supplémentaires de :

Donner l’exemple et se comporter comme un modèle pour tous les employés.
Fournir la formation et les outils qui promeuvent la compréhension et la conformité des employés.
Créer une culture éthique promouvant la conformité, encourageant les employés à faire part de leurs questions et préoccupations, et interdisant les représailles.
Répondre rapidement aux préoccupations des employés concernant un comportement inapproprié.
Évaluer et, le cas échéant, distinguer et récompenser les employés qui adhèrent au respect des lois ainsi qu’à un comportement éthique, et qui contribuent à les renforcer.

Vous ne trouvez pas ce dont vous avez besoin ?

Consultez notre Foire aux questions ou n’hésitez pas à contacter l’équipe Conformité et éthique